Mentions Légales

Les informations suivantes sont fournies en vertu de l'Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique. ( www.legifrance.gouv.fr)

Le site Internet : hotelraymond4toulouse.com est édité par : Hôtel Raymond 4 Toulouse

Raison sociale : Hôtel Raymond 4 Toulouse

Siège social : 16 rue Raymond IV 31000 TOULOUSE

URL du site : hotelraymond4toulouse.com

Directeur de la publication :
Annie Gomès
contact@hotelraymond4toulouse.com
05 61 62 89 41

Numéro d'inscription au registre de commerce et des société : 43473191500014

Numéro de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR0843473191500014

Forme juridique : SARL

Capital social : 7622.45

Numéro de déclaration CNIL :

Création du site : Otelico

Hébergement du site : otelico.com
R.C.S de Otelico : 791 184 575 - Bordeaux
Capital de Otelico : 2000 €

Informatique et libertés
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Hôtel Raymond 4 Toulouse - 16 rue Raymond IV 31000 TOULOUSE

Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Otelico pour la gestion des contacts clients de l’établissement. Elles sont conservées pour la durée de vie du site et sont destinées au chef de l'établissement Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Otelico, 162 bis Avenue de l'hippodrome, 33320 Eysines - contact@otelico.com

1 ) Loi informatique

A compter de l'inscription dans nos fichiers, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à : contact@hotelraymond4toulouse.com

2 ) Propriété

Hôtel Raymond 4 Toulouse et son nom de domaine hotelraymond4toulouse.com sont la propriété totale et exclusive de la société.

3) Clause de propriété intellectuelle

Le contenu du site est constitué de sa structure générale, des textes, des images fixes ou animées ; ainsi que des sons et vidéos. 

Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site sans autorisation préalable écrite de l'Hôtel Raymond 4 Toulouse   est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). 

Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage individuel ou professionnel, même sans diffusion est prohibée, y compris pour la diffusion sur l'intranet ou l'extranet d'entreprises ou de collectivités locales.

Seuls sont autorisés le stockage des composites aux fins de présentation sur un écran monoposte ou de reproduction en un seul exemplaire, la copie de sauvegarde ou l'impression sur papier. 

Tout autre usage doit faire l'objet d'une autorisation écrite du propriétaire du site.

Tout contrevenant s'expose aux sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.

4) Coordonnées du propriétaire du site

SARL Marlene 

Siege social : 16 rue raymond IV

31 000 TOULOUSE

Numéro TVA intracommunautaire : FR 0843473191500014

5) Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site ou pour reproduire un contenu paru sur le site (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...), adressez votre demande par voie postale à l'Hôtel Raymond 4 Toulouse  . Veuillez décrire le contexte, la durée, l'identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d'exploitation. N'oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site ; ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

6) Modes de paiement acceptés

CB, Visa, MasterCard, Amex, Espèces, Chèque, Chèque vacances